Lois et Décrets d'Albion

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Sokar_09
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Lois et Décrets d'Albion

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Une grande affiche fut placardée dans tout les villages du royaume d'Albion, Terre Sainte des Croisés.
Voici ce qu'on pouvait y lire.


Préambule :

Ce Livre de Lois a été écrit par la haute autorité du royaume d'Albion, à savoir le Consul d'Albion, sur décision du Souverain Pontife.
Ces lois sont d'origine divine, et font acte de commandements que nous a livré le Très Haut de la voix de son avatar le saint Pape de l'Eglise du Dieu Unique, afin de régir Albion, le saint royaume. Ces lois doivent être respecté par quiconque foule le sol Albionnais, afin que la paix, la foi, et la justice soient pleines et entières en Albion selon la volonté de Dieu.


Livre I : Lois générales

1.1 : Les règles de ce Livre de Lois sont exécutoires dans tout le territoire Albionnais, en vertu de la promulgation qui en est faite par le Consul.
1.2 : La loi doit être connue par tous en sol Albionnais, tout contrevenant à la Loi sera pourchassé en tout lieu de ce monde pour répondre des ses crimes commis en terre Albionnaise.
1.3 : Les lois sont applicables dès le lendemain de leur annonce au peuple Albionnais, et ce jusqu'à ce que le Consul ou le Souverain Pontife décide de les abroger.


Livre II : Du trouble à l'ordre public et moral

Seront considérés comme fauteurs de trouble et poursuivis pour être jugés par les Autorités Albionnaises :

2.1 : Tout individu se révoltant contre l’Ordre des Croisés et les autorités Albionnaises.
2.2 : Tout individu portant atteinte à l’intégrité physique et morale d’un citoyen.
2.3 : Tout individu portant atteinte à l’intégrité morale (insulte, menace, diffamation, accusation non prouvée, etc.) d'un citoyen, sur plainte du citoyen en question.
2.4 : Tout individu tentant de faire du chantage à un citoyen.
2.5 : Tout individu tentant d’infléchir l’action d’un Croisé ou d'un représentant de l'Autorité Albionnaise par la corruption.
2.6 : Tout individu refusant d’obtempérer aux forces de l’Ordre.
2.7 : Tout individu non albionnais ne justifiant pas sa présence sur le territoire albionnais aux forces de l’Ordre.
2.8 : Tout individu se trouvant sur le sol d’Albion et refusant se conformer aux us, coutumes et lois albionnaises, ainsi qu’aux décisions du Conseil.
2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe armé sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation de fouler le sol Albionnais par le Capitaine de la Garde d'Albion ou un Officier de l'Ordre.
2.10 : Tout individu considéré publiquement comme "indésirable" se trouvant sur le territoire albionnais.

Seront considérés comme hérétiques et poursuivis pour être jugés par les Autorités religieuses Albionnaises :

2.11 : Tout individu faisant foi ou acte de revendications impies sur le sol Albionnais.
2.12 : Tout individu portant atteinte aux bonnes mœurs et à la morale par des faits d'adultère, de perversion, de corruption, de luxure.


Livre III : Du brigandage

Seront considérés comme criminels recherchés et poursuivis pour être jugés par les Autorités Albionnaises :

3.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif.
3.1.1 : Il est fait exception pour les forces de l'Ordre exerçant leur juste fonction.


Livre IV : De la trahison

Seront considérés comme traîtres et poursuivis pour être jugés par les Autorités Albionnaises :

4.1 Tout citoyen agissant clairement contre les intérêts du royaume d'Albion et de l’Ordre des Croisés.
4.2 : Tout individu prenant part à une révolte contre l’Ordre ou le royaume d'Albion.

Seront poursuivis pour haute trahison :

4.3 : Tout membre du conseil ou de l'office civile, bourgmestre, noble albionnais, membre de l’Armée d'Albion, se révélant être un espion infiltré à la solde d'une confrérie ou d'un groupe ennemi à l'Ordre.
4.4 : Le contrevenant à l'article 4.3, s’il est jugé coupable, se verra considéré comme traître à l’Ordre et à Albion, avec circonstances aggravantes.


Livre V : De l'alchimie démoniaque du troisième cercle

Seront poursuivis pour sorcellerie :

5.1 : La sorcellerie s’apparente à la 3e catégorie des infractions (Art. 6.1.3), avec circonstances aggravantes, et elle est donc punie plus sévèrement.
5.2 : Toutes les chimères reconnues coupables sont éradiquées, avec perte totale des biens qu’elles auraient pu accumuler


Livre VI : Des peines et condamnations

6.1 : Tout fait contraire à la loi commis sur le sol du royaume d'Albion sera jugé par le Consul ou ses représentant assermentés. Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance.
6.1.1 : Le trouble à l’ordre public forme la 1ere catégorie.
6.1.2 : L'escroquerie, la spéculation, le lèse-majesté, la corruption et l'abus de pouvoir forment la 2e catégorie.
6.1.3 : Le brigandage, la sorcellerie, la trahison et la haute trahison forment la 3e catégorie.
6.2 : Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, excuses faites, pénitence etc.), ou aggravantes (commission en groupe, récidives, etc.), le tout étant laissé à la libre interprétation du Consul qui juge les faits, en son âme et conscience, et dans le respect des lois Albionnaises.
6.4.2 : La circonstance aggravante ultime est le délit de lèse-majesté, c’est-à-dire des tords causés directement à l’encontre du Souverain Pontife ou du territoire d'Albion.
6.5 : Une circonstance très aggravante (multirécidiviste, meurtre de sang-froid, lèse-majesté, etc.) peut amener le Consul à juger le crime dans une catégorie supérieure.
6.5.1 : De même qu'une circonstance très atténuante peut permettre au Consul de juger le crime dans une catégorie inférieure.
6.6 : L'état d'un individu lui assure un juste et approprié jugement par le Consul.



Livre VII : Des états et des privilèges

Des états communs :

7.1 : Tout être pensant et créature de Dieu, croyant en la foi du Dieu Unique et suivant les justes préceptes de l'Eglise Albionnaise peut revendiquer l'état de Fidèle, bénéficiant de la protection de l'Ordre des Croisés en tout lieu connu de ce monde.
7.1.1 : Tout fidèle bénéficie des droits des citoyens Albionnais sur le sol du royaume d'Albion.
7.2 : Tout Albionnais est reconnu citoyen, s'il peut attester être né sur le sol Albionnais ou d'un parent Albionnais.
7.2.1 : Tout citoyen ou fidèle bénéficie de la protection des Autorités Albionnaises et de l'Armée d'Albion (L'Armée Croisée).
7.2.2 : Seuls les citoyens Albionnais peuvent prétendre à exploiter les ressources des terres, bois et eaux du royaume d'Albion, et à commercer et chasser en Albion; exception faite aux individus détenteurs d'une dérogation écrite par le Consul ou son Premier Conseiller de l'Ordre des Croisés.

Des hauts-états :

7.3 : Tout noble Albionnais sera jugé en présence de la Grande Inquisitrice, détentrice du pouvoir royal d'anoblissement.
7.4 : Tout membre de l'Armée d'Albion sera jugé par le tribunal militaire de l'Ordre présidé par le Maréchal-Général.
7.5 : Tout Religieux de l'Eglise du Dieu Unique sera jugé par l'Archevêque de sa circonscription.
7.6 : Tout Religieux et Officier de l'Ordre des Croisés sera jugé par la Grande Inquisitrice de l'Ordre.
7.7 : Tout Haut Officier de l'Ordre des Croisés ne pourra être jugé que par le Saint Pape en personne.
7.8 : Le Consul peut faire appel de la décision devant le Pape si une sentence, sur son appréciation, ne convient pas aux exigences attendues par la Loi.
7.9 : Le Saint Pape de l'Eglise du Dieu Unique et de l'Ordre des Croisés a de par son statut divin le pouvoir absolu et non contestable de trancher un désaccord ou une sentence.
Last edited by Sokar_09 on 10 Oct 2008, 08:31, edited 2 times in total.
Khelimos Sareth Ptah ¤ Maître d'Armes [6L2]¤ Ancien Maréchal-Général de l'Ordre des Croisés
Sokarus Dinendal Ptah ¤ Paladin [5L5] ¤ Ancien Grand Seigneur des Ténèbres
Realder Osbern ¤ Sauvage [5L9]¤ Vampire Gangrel de l'ancien clan Strigoï Morti

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teepo
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Une sarrasine s'arrête devant l'affiche et la lis attentivement...
<La sarrasine retourne sa cape et reprend son chemin vers son territoire d'origine>
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