[GP]Le Codex du Tribunal

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Raspoutine
Dieu
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[GP]Le Codex du Tribunal

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Un crieur dans Emblème se dresse sur l'estrade de la place central afin d'y tenir le discours suivant:
"Citoyens d'Avalon!

Le Tribunal nouvellement formé tient à vous informer que la Garde Pourpre a pris ses fonctions! Désormais, vous êtes assurés de pouvoir compter sur la protection de vos foyers!
Le Tribunal a mis en libre accès ses archives, ainsi sachez que tout citoyen peut venir à Krondon au siège de la Garde afin d'y consulter les édits de lois, ou pour s'entretenir avec les représentants du pouvoir!

Le Tribunal et la Garde Pourpre vous prient de bien vouloir signaler tout individu opposant à l'ordre et à la justice, une récompense pourra être donnée pour les renseignements qui permettraient la capture d'un hors-la-loi."


Le Codex du Tribunal :
Il constitue le corpus de texte qui rassemble toutes les lois promulguées par le Tribunal. Elles ont autorité sur l'ensemble des territoires annexés par la Garde Pourpre (se référer à la carte).


Edit de citoyenneté :
Article premier : toute personne résidant ou voyageant sur les terres annexées par la Garde Pourpre est considérée comme citoyenne d'Avalon.
Article second : A ce titre, elle obtient la protection de la Garde et peut réclamer son aide et sa protection. Les commerçants ou voyageurs qui en font la demande peuvent être escorté par la Garde pendant leur voyage.
Article troisième : Considérant que la Garde garantit sécurité et tranquillité au peuple, tout citoyen se doit d'être partisan du pouvoir, et se tient prêt à collaborer avec la Garde si cette dernière l'estime nécessaire.



Edit de chasse :
Article premier : le braconnage sur les terres de la Garde Pourpre est toléré.
Article second : la Garde Pourpre se tient à la disposition des chasseurs et leur offre leur protection contre toute personne ou créature qui menacerait leur vie.
Article troisième : la Garde Pourpre se réserve le droit de réclamer une modeste part sur les bénéfices des butins de chasse, et à interdire le braconnage en cas d'émeutes.



Edit de maintien de l'ordre :
Article premier : le port d'armes et l'usage de la magie offensive sont strictement interdits dans les villes et les structures des territoires annexés. Une tolérance s'exerce pour la pratique de la chasse dans les zones prévues à cet effet. En dehors de ces zones, toute utilisation d'armes ou de magie offensive sera considérée comme une menace pour les citoyens d'Avalon et sera réprimée par la force.
Article second : les meurtres, viols, rapines et actes de torture sont considérés comme des crimes et seront punis par des tribunaux d'exécution sous la direction de l'Inquisition.
Article troisième : toute personne susceptible de complots sera considérée comme opposante au pouvoir, et traquée sans relâche par la Garde Pourpre.



Edit d'Inquisition :
Article premier : toute personne coupable de crimes cités précédemment est considérée comme hors-la-loi. L'inquisition de la Garde Pourpre se réserve tous les droits pour son jugement et décidera de la condamnation dudit criminel par la formation d'un tribunal local, où pourront participer tous les citoyens partisans du pouvoir.
Article second : la condamnation d'un hors-la-loi peut être soit une amende pour réparation, soit l'exil, ou encore la mise à mort, suivant le degré de gravité du crime pour lequel il est inculpé, et la menace qu'il représente pour la sécurité des citoyens d'Avalon.
Article troisième : l'inquisition de la Garde Pourpre se tient à la disposition de tout citoyen désireux d'aider au maintien de l'ordre, par la délivrance de renseignements concernant les factions rebelles ou les criminels recherchés. Enfin, elle récompensera tout citoyen qui aura permis la capture d'un hors-la-loi.



Edit d'Instruction :
Article premier : toute personne désireuse de s'engager sous les couleurs de la Garde Pourpre est priée de contacter le Capitaine du poste avancé le plus proche de son habitation.
Article second : la paye quotidienne d'un soldat de la garde est de 1 écu par jour. Toute personne ne venant pas réclamer sa paye à son Capitaine référent ne recevra aucun arriéré.
Article troisième : considérant que la Garde d'Avalon représente l'exemplarité, toute personne souhaitant intégrer la milice se doit d'avoir une réputation irréprochable, et les facultés requises pour être soldat.


[HRP]Ce post sera mis à jour régulièrement suivant les réunions du Tribunal et les votes des lois
Forgotten, Chasseur et Empenneur
Doyen du Tribunal de la Garde Pourpre
Et auparavant... Chevalier Déchu, Oréthornien, Templier de Lumière
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